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Droits d’auteur
et réutilisation.

Ce fonds a été réuni pour transmettre une histoire documentée d’Omaha Beach. Vous pouvez y faire référence et réutiliser les textes concernés par la licence ci-dessous, en citant leurs auteurs et leurs sources.

Les droits sur le fonds

Les textes, photographies, cartes, témoignages et autres œuvres présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection. Leur consultation en ligne ne les rend pas libres de droits.

La licence présentée ici porte sur les textes originaux d’Yves Cordelle dont ses héritiers détiennent les droits, sauf indication particulière. Les textes de présentation rédigés pour cette refonte sont également proposés sous CC BY-NC 4.0. Cette licence ne s’étend pas automatiquement aux photographies, cartes, lettres, rapports, témoignages ou citations de tiers reproduits dans le fonds. Ces éléments conservent leurs auteurs, leurs crédits et leurs conditions de réutilisation propres, même lorsqu’ils figurent dans une page écrite par Yves.

Les éléments du domaine public et les usages couverts par une exception légale restent utilisables selon les règles qui leur sont applicables. En cas de doute sur un crédit ou sur l’origine d’un document, écrivez-nous avant de le reproduire.

Partager sans usage commercial

Cette licence permet de copier, diffuser, traduire et adapter les textes concernés pour un usage non commercial. En contrepartie :

  • créditez Yves Cordelle et conservez les autres attributions et notices fournies ;
  • indiquez la page source, avec un lien lorsqu’il est possible, et la licence CC BY-NC 4.0 ;
  • signalez vos modifications et conservez les indications de modifications antérieures ;
  • ne suggérez pas que les auteurs ou les héritiers approuvent votre projet ;
  • n’ajoutez pas de restriction juridique ou technique empêchant les usages permis par cette licence.

Un usage non commercial n’a pas pour objectif principal un avantage commercial ou une rémunération. La gratuité d’un accès ou le statut associatif ne suffisent donc pas, à eux seuls, à qualifier un usage. Les autres droits applicables, notamment le droit moral et le droit à l’image, restent à respecter.

Voir le résumé de la licence et son texte juridique complet, qui fait référence.

Citer un document avec précision

Un lien vers une page permet de renvoyer le lecteur au document et à son contexte. Pour une référence utile, indiquez le nom de l’auteur réel du passage, le titre du document et son adresse permanente. Yves Cordelle a réuni le fonds ; il n’est pas l’auteur de tous les récits qu’il contient.

La courte citation prévue par la loi

L’exception de courte citation est distincte de la licence. Elle permet, sous les conditions de l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, un extrait bref justifié par un propos critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information, avec mention claire de l’auteur et de la source.

La citation doit rester proportionnée au texte cité et au travail qui l’accueille. Il n’existe pas de nombre de mots ni de pourcentage automatiquement autorisé. Distinguez l’extrait de vos propres mots, signalez les coupures et respectez son sens. Une simple mention de source ne donne pas le droit de reprendre intégralement un article ou une photographie.

Les exceptions légales peuvent s’appliquer indépendamment de la licence, y compris dans un contexte commercial lorsque leurs conditions sont réunies.

Un modèle de crédit à compléter

Yves Cordelle, « [titre du texte] », Omaha Beach — Le fonds Yves Cordelle, [adresse permanente de la page], consulté le [date]. Texte sous CC BY-NC 4.0 : https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0/. [Indiquer les modifications, le cas échéant.]

Pour un témoignage, une photographie ou un autre document de tiers, remplacez le nom par celui de son auteur et reprenez son crédit exact. N’ajoutez la mention Creative Commons que si une licence applicable à cet élément est effectivement indiquée.

Quelques exemples concrets

Les exemples de réutilisation sous licence concernent uniquement les textes couverts par CC BY-NC 4.0.

Autorisé, aux conditions indiquées

Un exposé ou un blog sans usage commercial

Reprendre un texte d’Yves pour un exposé gratuit ou un article personnel sans finalité commerciale, avec son nom, la source, le lien de licence et les éventuelles modifications.

Autorisé, aux conditions indiquées

Une traduction non commerciale

Traduire un texte couvert par la licence, préciser qu’il s’agit de votre traduction et conserver les crédits. Les adaptations sont permises par CC BY-NC 4.0.

Autorisé si les conditions légales sont réunies

Un court extrait dans une étude

Appuyer une analyse historique sur une citation brève et proportionnée, entre guillemets, avec auteur et source. Le droit de citation ne permet pas de remplacer le document original par sa copie.

Non autorisé par la licence seule

Un livre vendu ou une publicité

Reprendre un chapitre dans un livre commercialisé, vendre une brochure contenant les textes ou les utiliser dans une publicité nécessite un accord, hors exception légale applicable.

Non autorisé

Effacer les crédits ou attribuer à tort

Republier les textes sous votre nom, supprimer les crédits requis ou faire passer une adaptation pour les mots originaux d’Yves ne respecte pas les conditions de réutilisation.

Pas d’autorisation automatique

Copier une photographie d’archive

Une image de tiers n’est pas placée sous CC BY-NC 4.0 du seul fait de sa présence ici. Vérifiez son statut et, si nécessaire, demandez l’autorisation de son titulaire de droits.

Vous avez réutilisé un texte ?

Pour une utilisation non commerciale, merci de nous communiquer ce que vous avez réalisé : titre du projet, quelques mots de présentation, textes utilisés et lien ou référence de publication. Nous pourrons ainsi vous proposer une mention dans notre rubrique Réutilisations.

Cette information est une invitation à faire connaître votre travail, pas une condition supplémentaire de la licence ni une demande d’autorisation préalable. Votre message ne sera pas publié automatiquement ; les informations à présenter seront convenues avec vous.

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Pour une utilisation commerciale

Pour les textes dont ils détiennent les droits, contactez les héritiers d’Yves Cordelle afin d’obtenir un accord écrit préalable, sauf usage relevant d’une exception légale. Présentez les passages concernés, le support, le tirage ou l’audience prévus et les conditions de diffusion.

Le formulaire permet d’adresser votre demande à Yohann Cordelle, qui la transmettra aux héritiers concernés. L’envoi d’une demande ne vaut pas autorisation. Pour une œuvre de tiers, l’accord doit être obtenu auprès de son propre titulaire de droits.

Contacter les héritiers →

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